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Justice et Consommation
(Le mars 1999 au juillet 2010)
 
le  12  mai 2010 - Justice et Consommation
Nouvelle publication à l'intention des jeunes pris en charge
Un nouveau livret a été produit pour expliquer aux jeunes qui vivent l'expérience de la prise en charge quels sont leurs droits et leurs obligations. Le livret, intitulé Et moi, là-dedans? Guide su .....
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le  11  mai 2010 - Justice et Consommation
Annonce d'un nouveau rôle ministériel, de nouvelles nominations et de changements au Cabinet
Un nouveau ministre responsable de l'Engagement public a été nommé aujourd'hui par le premier ministre, Shawn Graham, alors qu'un ministre reçoit les fonctions de vice-premier ministre. De plus, deux .....
(Original)
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le  15  avril 2010 - Justice et Consommation
Activités de la Semaine du droit
Le lancement d'un nouveau site Web d'information compte parmi les initiatives qui seront organisées afin de souligner la Journée du droit, le jeudi 15 avril, dans la province.
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le  10  décembre 2009 - Sécurité publique
Un DVD produit par les Services aux victimes remporte un prix international
Une vidéo visant à expliquer aux jeunes victimes d'actes criminels les services de soutien offerts par la Direction des services aux victimes du ministère de la Sécurité publique a remporté un prix in .....
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le  4  décembre 2009 - Justice et Consommation
Un groupe de travail mixte examinera les dispositions législatives en vue de protéger la vie privée des enfants
Un groupe de travail mixte a été formé par le ministère de la Justice et de la Consommation et le Bureau du défenseur des enfants et de la jeunesse pour examiner la possibilité d'apporter des modifica .....
(Original) (Français)
(Original) (Français)
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(MP3) - Besoin d’aide?
le  30  octobre 2009 - Justice et Consommation
Les ministres fédéraux, provinciaux et territoriaux s'attaquent aux questions de justice et de sécurité publique
Les ministres fédéraux, provinciaux et territoriaux responsables de la justice et de la sécurité publique ont conclu leur réunion annuelle après avoir discuté en profondeur des grands dossiers de l'he .....
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le  21  octobre 2009 - Justice et Consommation
Un procureur de la Couronne reçoit le prix Robert William
Le procureur de la Couronne William Corby a reçu le prix Robert William de cette année en partie en raison de sa réputation d’être accessible et disponible envers ses collègues procureurs qui lui dema .....
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le  1er  octobre 2009 - Justice et Consommation
Nouvelles ressources pour la prévention de la violence à l'égard des personnes âgées
De nouveaux documents d'information destinés à la prévention de la violence à l'égard des personnes âgées du Nouveau-Brunswick ont été rendus publics aujourd'hui. Le ministre d'État aux Aînés, Brian K .....
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le  27  juillet 2009 - Justice et Consommation
Nouvelles publications sur le soutien familial
Une nouvelle série de publications sur le Service des ordonnances de soutien familial (SOSF) est maintenant disponible grâce à un partenariat entre le ministère de la Justice et de la Consommation et .....
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le  2  juin 2009 - Justice et Consommation
Un projet pilote fait partie des priorités du comité établi en réponse au rapport sur la justice familiale
Un projet pilote pour la Division de la famille de la Cour du Banc de la Reine, fera partie des priorités du comité établi pour mettre en oeuvre les recommandations du Groupe de travail sur l'accès à .....
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le  1er  juin 2009 - Justice et Consommation
Une campagne de sensibilisation met l'accent sur la sécurité routière et la prévention des blessures
La campagne annuelle interactive de sensibilisation à la sécurité routière intitulée La prévention, c'est génial! a été officiellement lancée aujourd'hui à l'école secondaire Leo Hayes, à Fredericton. .....
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le  29  avril 2009 - Justice et Consommation
Subvention à la recherche
Le ministre de la Justice et de la Consommation, T.J. Burke, a remis une subvention à la recherche d’une valeur de 30 000 $ dans le cadre de la Direction des questions féminines à Carmen Gill, directr .....
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le  10  septembre 2008 - Justice et Consommation
Les nouveaux conducteurs encouragés à profiter du programme Rabais de la première chance
Le gouvernement du Nouveau-Brunswick encourage les nouveaux conducteurs à profiter d'un programme qui leur permet de payer des primes d'assurance automobile beaucoup moins élevées. Le ministre de la .....
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le  18  décembre 2007 - Approvisionnement et Services
Partenariat public-privé pour le palais de justice de Saint John
Des dessins architecturaux d'un nouveau palais de justice qui sera construit à Saint John ont été dévoilés aujourd'hui. Le palais de justice sera construit au coût de 47 millions de dollars grâce à un .....
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le  12  septembre 2007 - Justice et Consommation
Publication d'un nouveau dépliant pour prévenir les mauvais traitements envers les enfants
Un nouveau dépliant a été publié pour aider les gens à reconnaître, à signaler et à prévenir les mauvais traitements envers les enfants. Le dépliant, intitulé Les mauvais traitements envers les enfant .....
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le  11  juillet 2007 - Justice et Consommation
Annonce de nouveaux territoires d'assurance
Le gouvernement du Nouveau-Brunswick a mis sur pied un nouveau système d'évaluation des tarifs d'assurance comprenant 11 territoires dans le cadre de son engagement continu visant à établir pour les N .....
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le  29  juin 2007 - Justice et Consommation
Un livret explique le droit en matière d'agression sexuelle
Le Service public d'éducation et d'information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) a fait paraître une nouvelle publication intitulée Non c'est non : Comprendre le consentement à une activit .....
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le  25  mai 2007 - Justice et Consommation
Réédition d'une brochure populaire dans des présentations plus accessibles
La brochure Dons de charité: Être un donateur averti a été réimprimée sous différentes formes afin de rendre l'information qu'elle contient plus accessible pour un auditoire plus vaste. Cette p .....
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le  18  mai 2007 - Justice et Consommation
Lancement officiel du nouveau Tribunal chargé des causes de violence conjugale
Le nouveau Tribunal chargé des causes de violence conjugale dans la province a célébré aujourd'hui son premier mois d'existence lors d'une conférence de presse pour souligner son lancement officiel. L .....
(Original) (Français)
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(MP3) - Besoin d’aide?
le  17  janvier 2007 - Justice et Consommation
Lancement d'une publication au sujet des dons de charité
Une nouvelle publication vise à aider les gens du Nouveau-Brunswick à faire des choix éclairés lorsqu'ils font des dons à des organismes à but non lucratif ou à des organismes de bienfaisance enregist .....
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le  4  décembre 2006 - Cabinet du premier ministre
Entente conclue avec l'industrie des assurances
L'industrie des assurances et le gouvernement provincial en sont arrivés à une entente qui verra les primes baisser en moyenne de 13,5 % d'ici le 1er mars 2007. La réduction des primes se traduira par .....
(Original) (Français)
(Original) (Français)
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(MP3) - Besoin d’aide?
le  6  octobre 2006 - Affaires autochtones
Conférence sur la prévention de la violence familiale dans les communautés autochtones
Gignoo Transition House Inc., la seule maison de transition autochtone au Nouveau-Brunswick, et le Service public d'éducation et d'information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) ont tenu une c .....
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le  3  octobre 2006 - Justice et Consommation
Nouveau ministre
Thomas J. Burke signe le registre le confirmant dans ses fonctions de procureur général et de ministre de la Justice et de la Consommation en présence du premier ministre Shawn Graham, du lieutenant-g .....
(Original) (Français)
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le  14  août 2006 - Justice et Consommation
Journée portes ouvertes aux bureaux de l'aide juridique
Une journée portes ouvertes a eu lieu le jeudi 10 août aux bureaux de Fredericton de la Commission des services d'aide juridique du Nouveau-Brunswick. Ces bureaux ont récemment été agrandis en raison .....
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le  27  juillet 2006 - Justice et Consommation
Le premier tribunal chargé des causes de violence familiale sera établi à Moncton
C'est à Moncton que sera établi le premier tribunal au Nouveau-Brunswick qui sera chargé d'instruire les causes de violence familiale. La ministre responsable de la Condition de la femme, Joan MacAlp .....
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(MP3) - Besoin d’aide?
le  27  février 2006 - Justice et Consommation
Une nouvelle publication aidera les enseignants à faire face au harcèlement
Un nouveau dépliant intitulé Droits des enseignantes et des enseignants : Faire face au harcèlement de la part d'élèves, de parents ou d'autres adultesa été publié par le Service public d'éduca .....
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le  10  février 2006 - Justice et Consommation
Parution d'un guide à l'intention des jeunes parents
Le Service public d'éducation et d'information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) annonce la parution d'une nouvelle publication intitulée L'art d'être parent : Droits et responsabilités des j .....
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le  9  janvier 2006 - Justice et Consommation
Nouveau juge en chef associé de la Cour provinciale
Le 9 janvier 2006, M. R. Leslie Jackson est devenu le nouveau juge en chef associé de la Cour provinciale du Nouveau-Brunswick.
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le  25  novembre 2005 - Justice et Consommation
Financement d'un projet de prévention de la violence familiale dans les communautés autochtones
La maison Gignoo, la seule maison de transition autochtone au Nouveau-Brunswick, et le Service public d'éducation et d'information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) font équipe pour produire .....
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le  22  novembre 2005 - Justice et Consommation
Assurance-dépôts illimitée pour les membres des caisses populaires et des credit unions
Les membres des caisses populaires et des credit unions du Nouveau-Brunswick jouissent maintenant d'une protection illimitée pour leurs dépôts.
(Original) (Français)
(Original) (Français)
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le  15  novembre 2005 - Justice et Consommation
Nouvelle documentation en droit de la famille
Le Service public d'éducation et d'information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) a lancé aujourd’hui la nouvelle documentation en droit de la famille. Dans l’ordre habituel : la directrice gé .....
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le  31  octobre 2005 - Justice et Consommation
Nomination de nouveaux conseillers de la Reine
Onze avocats et avocates du Nouveau-Brunswick ont été nommés conseillers de la Reine par le lieutenant-gouverneur, Herménégilde Chiasson, a annoncé aujourd'hui le ministre de la Justice et procureur g .....
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le  22  juillet 2005 - Justice et Consommation
Assermentation d'une nouvelle juge à la Cour provinciale
La personne qui occupait le poste de shérif en chef de la province a été nommée juge de la Cour provinciale du Nouveau-Brunswick aujourd'hui. La cérémonie d'assermentation de Mary Jane Richards, de Fr .....
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le  20  juillet 2005 - Justice et Consommation
Déclaration / Décision de la Cour suprême sur les droits des Autochtones de couper du bois
En mai 1998, Joshua Bernard, un Mi'kmaq de la réserve d'Eel Ground, a été accusé en vertu de la Loi sur les terres et forêts de la Couronne d'avoir 23 billes d'épinette dans le camion qu'il conduisait .....
(Original) (Français)
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le  18  mai 2005 - Justice et Consommation
Entente pour la lutte contre la fraude transfrontalière
Le Nouveau-Brunswick a trouvé de nouveaux alliés dans sa lutte contre les fraudes visant les consommateurs. Le procureur général, Brad Green, a signé une entente avec des organismes d'application de l .....
(Original) (Français)
(Original) (Français)
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le  22  avril 2005 - Justice et Consommation
Storyfest 2005
Le ministre de la Justice, Brad Green, fait la lecture aux aux élèves au Fredericton Early Learning Centre dans le cadre des activités Storyfest 2005.
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le  15  mars 2005 - Justice et Consommation
Lancement d'une bande vidéo à l'égard de la délinquance juvénile
Le Service public d'éducation et d'information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB) a effectué aujourd'hui le lancement d'une bande vidéo qui présente une nouvelle approche communautaire efficac .....
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le  22  février 2005 - Justice et Consommation
Un nouveau programme permet aux élèves de jouer le rôle de juge
Les élèves de niveau secondaire du Nouveau-Brunswick peuvent se familiariser avec le régime juridique et le système judiciaire du Canada grâce au nouveau programme innovateur À vous de juger.
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le  5  janvier 2005 - Justice et Consommation
ASSERMENTATION DU DÉFENSEUR DU CONSOMMATEUR
Ronald Godin a été assermenté à titre de premier défenseur du consommateur en matière d'assurances à l'Assemblée législative le 4 janvier 2005.
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le  28  octobre 2004 - Justice et Consommation
RENCONTRE LES NOUVEAUX MEMBRES
Le ministre de la Justice, Brad Green, a rencontré récemment les nouveaux membres de la Commission des valeurs mobilières du Nouveau-Brunswick.
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le  29  juin 2004 - Cabinet du premier ministre
Des réformes sont apportées à l'assurance automobile (04/06/29)
Le premier ministre, Bernard Lord, a présenté aujourd'hui à l'Assemblée législative d'importants changements à l'assurance automobile afin de réduire encore davantage les tarifs, d'accroître le choix .....
(Original) (Français)
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le  19  février 2004 - Justice et Consommation
Consultations sur les moyens de protéger les victimes de violence familiale (04/02/19)
Le gouvernement provincial sollicite des commentaires sur les mesures à prendre afin de mieux prévenir la violence familiale et de mieux protéger les victimes de cette forme de violence. Le ministre d .....
(Original) (Français)
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le  24  septembre 2003 - Justice et Consommation
Publication du document de consultation sur l'assurance automobile publique (03/09/24)
Un document de consultation permettra à la population du Nouveau-Brunswick de prendre une décision éclairée sur la question de l'assurance automobile publique. Le ministre de la Justice, Bradley Green .....
(Original) (Français)
(Original) (Français)
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le  29  juillet 2003 - Cabinet du premier ministre
Faits saillants du discours du trône, première session de la 55e législature
Le premier ministre Bernard Lord commente le projet de loi de l'assurance automobile.
(Original) (Français)
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le  16  juin 2003 - Justice et Consommation
Loi sur les assurances : un plafond pour les réclamations découlant de blessures mineures (03/06/16)
Un plafond de 2 500 $ sera fixé pour les réclamations d'assurance automobile à l'égard des souffrances et des douleurs découlant de lésions corporelles mineures suite à un accident survenu à compter d .....
(Original)
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